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8 mars 2010 1 08 /03 /mars /2010 12:45

Par Carole GHIBAUDO     http://avocats.fr/member/carole.ghibaudo

Les questions que l'on se pose : 

La résidence séparée des futurs ex-époux ;
- qui garde le logement ?
- à qui est-il ?
- est-il personnel à l'un ? est-il commun aux deux ?
- est-il loué par les deux ? 


Il y a plusieurs possibilités. 


Si le logement appartient à l'un des deux époux, il est possible de prévoir la reprise de ce logement par l'époux propriétaire. Il est possible de prévoir l'usage et l'occupation du logement par l'autre époux non propriétaire, à charge pour lui de l'occuper à titre gratuit durant un temps donné ou à titre onéreux. Il serait alors amené à régler un loyer à son ex-conjoint qui serait devenu son bailleur. Un contrat de bail annexe devra être signé entre les deux époux. 


Si le logement appartient aux deux époux, en l'absence de contrat de mariage, il est toujours préférable de vendre le bien avant d'envisager un divorce par consentement mutuel, car il faut toujours liquider la communauté ayant existé entre époux, et le logement fait partie de la communauté. 


Les époux peuvent décider de conserver provisoirement le bien, dans ce cas, il faut se rendre chez un notaire qui rédigera une convention d'indivision pour une durée de 3 ou 5 ans. 


Si les époux sont mariés sous le régime de la séparation de biens, ils peuvent décider de ne pas mettre fin à l'indivision, et dans ce cas il n'y a pas besoin de vendre le bien. L'un des deux pourra le conserver, les époux s'entendront alors pour savoir si cette occupation est sujette à indemnité d'occupation. Les époux peuvent décider de louer le bien, et chacun retrouvera un nouveau logement. 


Si le logement est loué, il est possible que l'un des deux époux conserve le logement, à charge pour lui de régler la totalité du loyer et charges attachées à ce logement. Il faut vérifier si le contrat de bail a été conclu au nom des deux époux ou non. Si c'est le cas, il faut être prudent car l'époux qui quitterait le logement pourrait cependant être tenu du règlement du loyer vis-à-vis de son ancien bailleur, si son ex conjoint ne réglait plus les échéances mensuelles. Aussi, il est toujours préférable de quitter le logement commun pour éviter toute difficulté. 

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8 mars 2010 1 08 /03 /mars /2010 09:05
Posté par Frédéric Duval-Levesque, psychothérapeute, Toulouse.

Le geste est suffisamment rare pour être souligné : dans une belle unanimité, le PS, l’UMP et le gouvernement proposent de créer une nouvelle incrimination pour lutter contre les violences faites aux femmes. Certains l’ont baptisé le « harcèlement conjugal », d’autres préfèrent évoquer les « violences psychologiques au sein du couple », mais tous sont d’accord sur le principe : il ne suffit pas, disent-ils, de pénaliser les coups, il faut s’en prendre aux comportements de domination qui les accompagnent.

 


La création de ce nouveau délit figure dans une proposition de loi qui sera examinée, jeudi 25 février, par l’Assemblée nationale. Présenté par les députés Danielle Bousquet (PS) et Guy Geoffroy (UMP), ce texte est le fruit d’une réflexion menée en 2008-2009 par la mission parlementaire sur les violences faites aux femmes. « Il est important de nommer et de punir ces violences pour que leurs auteurs et victimes prennent conscience de leur caractère inacceptable », affirme Mme Bousquet.

Les députés s’appuient sur les travaux de la psychiatre Marie-France Hirigoyen qui estime que, dans un couple, les coups sont toujours précédés d’humiliations et de comportements vexatoires.« Il n’y a jamais de violence physique s’il n’y a pas eu auparavant de violence psychologique »,affirme-t-elle. Ils espèrent en outre que ce nouveau délit permettra à ces femmes de prendre conscience de leur statut de victime. « Il les aidera à nommer ce qu’elles vivent », résume l’avocate Yael Mellul.

Nul ne conteste que les violences psychologiques existent, mais leur pénalisation est difficile : le droit pénal, qui est d’interprétation stricte, exige des définitions claires et des preuves solides. Comment dessiner les contours juridiques de ces comportements qui ne laissent aucune trace physique et qui relèvent souvent de l’appréciation subjective de chacun ? Comment réunir, devant des juges, des éléments de preuve sur des faits qui se déroulent souvent dans le huis clos conjugal ?

DES PEINES SÉVÈRES

Au terme de plusieurs mois de réflexion, les députés ont choisi de s’inspirer de la définition du harcèlement moral, un délit créé en 2002, qui ne s’applique qu’au monde du travail. Seront donc considérées comme des violences psychologiques au sein du couple les « agissements ou les paroles répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de vie de la victime susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité ou d’entraîner une altération de sa santé physique ou mentale ».

Les peines prévues par la proposition de loi sont sévères: ces violences seront punies de trois ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. « Cette nouvelle incrimination est nécessaire,estime la secrétaire d’Etat à la famille, Nadine Morano. Sur les 80 000 appels reçus tous les ans par le numéro d’écoute sur les violences conjugales (le 3919), 84 % concernent des violences psychologiques. J’ai rencontré des femmes dont les conjoints ne cessaient de les rabaisser, de les humilier. Elles sont psychologiquement détruites. »

Beaucoup de juristes restent cependant perplexes. Comment distinguer les violences psychologiques des altercations ou des tensions qui constituent souvent le lot des couples? « Il s’agit, une fois encore, d’une loi d’affichage et de communication, affirme Christophe Vivet, secrétaire national de l’Union syndicale des magistrats (USM) et procureur adjoint à Grenoble.Etre désagréable de manière répétée, critiquer sans cesse sa compagne, est-ce une violence psychologique au sens pénal ? Il y a un vrai risque d’arbitraire dans ce texte qui va autoriser la justice à s’immiscer dans la vie privée des couples. »

INTERVENIR AVANT QUE LES COUPS PLEUVENT

Les adversaires du texte invoquent le précédent du harcèlement moral: le mot est entré dans les mœurs mais les condamnations restent rares – la chancellerie en recense 97 en 2008, 99 en 2007, 84 en 2006. « Ce n’est pas très étonnant, poursuit Christophe Vivet. Le délit de harcèlement moral présente les mêmes inconvénients que les violences psychologiques: sa définition est très floue. Dans une entreprise, le même comportement peut être ainsi vécu comme une méthode un peu vigoureuse par un salarié ou comme une véritable agression par un autre. »

Pour le gouvernement, ces accusations d’arbitraire ne sont pas fondées. « Il ne s’agit pas de pénaliser les tensions au sein d’un couple mais de sanctionner de véritables violences qui ont causé un préjudice à la victime, précise le porte-parole du ministère de la justice, Guillaume Didier. Pour cela, les magistrats pourront s’appuyer sur tout élément de preuve : des certificats médicaux, des témoignages de proches, des expertises, des lettres, des messages enregistrés sur un répondeur, des SMS ou des relevés d’appels téléphoniques qui révèlent un véritable harcèlement. »

Les associations de femmes qui luttent contre ces violences défendent cette incrimination qui permettra, selon elles, d’intervenir au sein du couple avant même que les coups pleuvent. Certaines craignent toutefois que les hommes violents se défendent en accusant désormais leurs compagnes de violences psychologiques. « Ce délit serait alors une arme à double tranchant que les auteurs de violence risquent de retourner contre les victimes », expliquait aux députés, en janvier, Annie Guilberteau, qui dirige le Centre national d’information et de documentation des femmes et des familles.

Source : LeMonde.fr

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8 mars 2010 1 08 /03 /mars /2010 08:59

Suite à la rupture du lien conjugal et de la communauté, liée à un divorce ou  à un décès, il y a lieu de procéder à un compte de liquidation - partage qui  interviendra entre époux, ou, entre les héritiers du défunt et le conjoint survivant en cas de décès.

Le régime matrimonial, sera la première chose qui sera à considérer.

°  Soit, les époux étaient mariés sous un régime séparatiste, ce qui suppose une distinction entre deux types de biens ; ceux  qui leurs seront personnels ( sur lesquels aucune revendication ne sera possible)  et  ceux acquis en indivision ( achetés ensemble avec une certaine répartition envisagée ou la quote-part de l’indivision).

°  Soit, ils seront soumis à un régime communautaire, ce qui sera la majorité des cas, de façon tacite, lorsque les époux, n’auront souscrits aucun contrat de mariage. Ils seront alors soumis au  régime légal de la communauté de biens réduite aux acquêts ( c'est-à-dire biens acquis durant le mariage).

Sauf cas de régime de la communauté universelle, où tous les biens seront mis en communs, même ceux acquis avant le mariage ; il y aura lieu d’apprécier et de distinguer après la «  reprise » des biens propres 3 sortes de patrimoines.

- Les biens propres de chaque époux (ceux leur appartenant à titre personnel), étant précisé que dans le régime légal tous  biens possédés avant le mariage ou reçus par donation ou succession sont des biens propres.

-Les biens communs, constitués des gains et salaires des époux, ceux acquis durant le mariage.

C’est dans ce cadre précis, que les mouvements effectués entre les divers patrimoines seront envisagés afin d’évaluer les indemnités  ou « récompenses » au sein de cette communauté. Leur définition et les circonstances de mise en oeuvre seront envisagées.

Définition:

Il s'agit d'une indemnité destinée à maintenir l’équilibre des patrimoines due au profit  des époux ou de la communauté elle-même.

La récompense peut être définie comme une indemnité due lors de la dissolution du régime matrimonial à la communauté lorsque le patrimoine personnel d’un époux s’est enrichie au détriment de celle-ci ou à l’époux si la communauté s’est enrichi à son détriment.

ce procédé technique est destiné à maintenir, l'équilibre des patrimoines propres des époux et de leur patrimoine commun, pour éviter que la masse de biens commune ne se trouve, au moment du partage, augmentée ou diminuée au détriment, ou au profit du patrimoine propre de l'un des époux.

I-  les récompenses dues par l'un des époux

A) Les textes

L’article 1468 du code civil dispose «  Il est établi, au nom de chaque époux, un compte des récompenses que la communauté lui doit et des récompenses qu'il doit à la communauté …. » Analysons ces mouvements de patrimoine.

Article 1437 du code civil « Toutes les fois qu'il est pris sur la communauté une somme, soit pour acquitter les dettes ou charges personnelles à l'un des époux, telles que le prix ou partie du prix d'un bien à lui propre ou le rachat des services fonciers, soit pour le recouvrement, la conservation ou l'amélioration de ses biens personnels, et généralement toutes les fois que l'un des deux époux a tiré un profit personnel des biens de la communauté, il en doit la récompense»

Il appert que lorsqu’un époux aura pris une somme à la communauté pour s’acquitter d’une dette  personnelle qui serait  antérieure au mariage avec les fonds communs. Il devra une « récompense ».

De même s’il prend un bien à la communauté pour consentir une donation à titre personnel, ou s’il prive la communauté de revenus…

Prenons 3 exemples concrets :

1 er cas : Un époux cède un bien propre d'une valeur de 200.000 euros pour en acheter un autre d’une valeur de 500 000 euros avec  « clause de remploi ». (Clause qui permet  à  l’époux qui vend un de ses biens propres  en vue d’effectuer un autre achat,  de démontrer que ce nouveau bien reste un bien propre puisque acquis avec des fonds propres issus de cette vente)

De ce fait, au regard de la déclaration portée dans l’acte notarié. il sera, certes propriétaire du nouveau bien, mais redevable d’une somme  de 300. 000 euros à la communauté.

2 ème cas : Un  époux, propriétaire d’un terrain  y fait construire une maison, au moyen de fonds communs. Cet immeuble restera son  bien propre en vertu de la règle  de   « l’accessoire suit le principal. », mais il devra une récompense à la communauté.

En revanche si le terrain appartient par moitié aux époux, en vertu de l'acte notarié , les époux seront propriétaires de la maison par moitié, déduction des apports de biens propres...

3ème cas : Un couple qui finance  l'acquisition de fournitures destinées à un fonds de commerce propre à l’un d’eux, rendra son propriétaire, tenu de rembourser l'achat desdites fournitures à la communauté.

B) La jurisprudence a été amenée à préciser les contours, face à la complexité du code civil et des diverses situations.

1ère Civ 14 novembre 2007pourvoi n° 05-18.570

«  La cour d’appel a retenu à bon droit que les soldes débiteurs des comptes bancaires professionnels du mari avaient été apurés à l’aide de deniers communs afin d’éviter la disparition du fonds artisanal ; elle en a exactement déduit que Monsieur X  était redevable envers la communauté d’une récompense à raison de la dépense faite pour la conservation d’un bien lui appartenant en propre.

1ère Civ, 28 février 2006, pourvoi n° 03-16-887

Il résulte de l’article 1437 du code civil  (précité) qu'un époux ne doit récompense  à la communauté que lorsqu'il est pris une somme sur celle-ci ou, plus généralement, lorsque l'époux a tiré un profit personnel des biens de la communauté. Il s'ensuit que la plus-value procurée par l'activité d'un époux ayant réalisé lui-même certains travaux sur un bien qui lui est propre, tels ceux effectués grâce à son travail personnel durant ses moments de loisirs, ne donne pas lieu à récompense  au profit de la communauté. »

1ère Civ, 8 novembre 2005 (BICC n°634 du 1er février 2006) a jugé que

« les époux ne sont pas tenus à récompenses envers la communauté, l'un pour les pensions alimentaires versées, pendant la durée du mariage à ses filles nées d'une précédente union, l'autre pour les pensions de même nature servies, pendant le mariage, à sa fille issue d'une précédente union et à son père, alors que ces dettes constituent un passif définitif de la communauté »

II- les récompenses dues par la communauté à l’un des époux

L’article 1433 du code civil précise « La communauté doit récompense à l'époux propriétaire toutes les fois qu'elle a tiré profit des biens propres.

Il en est ainsi, notamment, quand elle a encaissé des deniers propres ou provenant de la vente d'un propre, sans qu'il en ait été fait emploi ou remploi.

Si une contestation est élevée, la preuve que la communauté a tiré profit de biens propres peut être administrée par tous moyens, même par témoignage et présomption".

Rappel : La déclaration d’emploi suppose  une  utilisation de fonds propres ,alors que leremploi permet à l’époux qui vend un de ses biens propres  en vue d’effectuer un autre achat,  de démontrer que ce nouveau bien reste un bien propre puisque acquis avec des fonds propres issus de cette vente.

Prenons deux exemples concrets :

1 er cas : La communauté qui finance des travaux d’entretien d’un logement appartenant en propre à un époux (domicile conjugal par exemple), rend ce dernier redevable d’une récompense, lors de la liquidation du régime matrimonial suite à divorce.

2 ème cas : Un mari, vend un immeuble lui appartenant en propre, pour acquérir un fonds de commerce qui devient un bien commun. Dans la mesure où il aura enrichi la communauté,celle-ci lui devra récompense.

1ère Civ, 22 novembre 2005pourvoi n° 02-19.283

A droit à récompense, à la charge de la communauté, l'épouse qui a perçu des sommes dans le cadre de la succession de son père, lesquelles ont été encaissées sur les comptes de la communauté. Cela supposera que la preuve des sommes héritées a été rapportée.

Dans un prochain article, j'envisagerai la liberté dans  la preuve des biens propres et des récompenses.

Demeurant à votre disposition

Cordialement

Maître HADDAD Sabine

Avocat au barreau de Paris

http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/recompenses-point-mauvais-ticket-pour-1562.htm 

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18 janvier 2010 1 18 /01 /janvier /2010 20:42
Marie Briand
Article publié le 13/01/2010
En 2006, 40 % des mariages en Europe, et 43 % aux Etats unis, se sont conclus par un divorce. Celui-ci ne concerne toutefois qu’une partie des séparations, puisque de nombreux couples vivant en union libre en volent aussi en éclats. Ces ruptures sont toujours éprouvantes. Mais affectent-elles différemment les hommes et les femmes ?
Une récente synthèse des recherches indique une augmentation notable des symptômes dépressifs chez les personnes qui se séparent (1). Et les données convergent pour constater que les femmes souffrent davantage que les hommes. Pourtant, ce sont elles qui sont le plus souvent à l’origine de la rupture (dans 80 % des cas). Mais l’initiative peut être consécutive à la faute du conjoint, par exemple s'il entretenait une liaison extra-conjugale.
Quelles sont les conséquences de la rupture ? D’abord, le fait d’être délaissé(e) ou  de subir un échec entame considérablement l’estime de soi, et suscite, s'il y a lieu, la jalousie. Mais surtout, les personnes séparées vont devoir affronter des difficultés : solitude, baisse du niveau de vie, augmentation des tâches domestiques, garde des enfants... Autant de sources de stress. En règle générale, ce stress se traduit plus souvent chez les femmes par des symptômes dépressifs. Les hommes se réfugient aussi dans l’hyperactivité frénétique, l’alcool, la somatisation, la répression de leurs émotions, et parfois la violence physique. La séparation a aussi, parfois, un impact positif : quand la liaison était de mauvaise qualité ! Dans ce cas, la rupture est vécue comme une libération. Même s'il arrive que l’impact positif ne survienne qu’après une phase dépressive...
 
(1) C. Cyr-Villeneuve et F. Cyr. En quoi et pourquoi les hommes et les femmes sont-ils affectés différemment par la séparation conjugale ? Psychologie française, 54 (3)
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8 décembre 2009 2 08 /12 /décembre /2009 10:27

Source : http://www.zigonet.com/profession/le-metier-de-chacun-influerait-sur-sa-probabilite-a-un-jour-divorcer_art9223.html


Angleterre – Une récente étude a mis en exergue la probabilité de chacun à divorcer en fonction du métier qu’il exerce ou de celui qu'exerce son compagnon. Ainsi, les ingénieurs agronomes sont les personnes les moins susceptibles de divorcer.

 

 

L’étude montrerait que les personnes travaillant dans le domaine de la santé ou qui ont un métier les amenant à rencontrer beaucoup du monde seront davantage concernées par le divorcedans leur vie sentimentale. Ainsi, les danseurs, chorégraphes, masseurs et barmans auraient en moyenne 40% de probabilité de subir une rupture à cause de leur métier. Et les infirmières, psychiatres et auxiliaires de vie entrent dans cette même catégorie.

A contrario, les dentistes, ecclésiastiques et pédicures ne seraient qu’entre 2 et 7% à divorcer. Mais le métier le moins enclin au divorce reste l’ingénieur agronome. Ces derniers seraient en effet moins de 2% à se séparer de leur compagne ou compagnon. Ces résultats prendraient en compte le nombre d’heures travaillées, la pression de chaque métier, les modulations des horaires ainsi que le cadre dans lequel s’exerce la profession. Le psychologue professionnel Dai Williams explique : "Les personnes impliquées dans les professions de santé expérimentent un niveau élevé de séparation. Cela pourrait s'expliquer par une grande dépense de temps à s’occuper des autres, au mépris de leur propre famille, ou parce qu’elles constituent des personnes naturellement sensibles, plus vulnérables". Cette étude fait suite à la création d’une formule établissant la probabilité du succès d’un mariage basé sur la profession de l’autre personne. Inventée par le Dr Michael Aamodt, la formule prend en compte le nombre de personnes séparées et divorcées dans une profession, divisé par la population totale des personnes mariées ou en couple. 


Top 10 des professions les plus enclines au divorce

1.    Danseurs et chorégraphes (43.05% de divorce)
2.    Barmans (38.43%)
3.    Kinésithérapeutes (38.22%)
4.    Infirmiers, psychiatres et auxiliaires de vie (28.95%)
5.    Comiques, artistes, métiers du sport (28.49%)
6.    Bagagistes et concierges (28.43%)
7.    Téléprospecteurs (28.10%)
8.    Serveurs (27.12%)
9.    Couvreurs et techniciens de surface (26.38%)
10.   Chefs cuisiniers (20.10%)
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